§5.9 — Pages légales et techniques : /conditions-d-utilisation/ · noindex · page mince (CLAUDE.md §5.3)

Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour :[date]
texte juridique à fournir par ArtifiQ · sections entre crochets · pas d'appel à l'action sur les pages légales

1. [Objet et acceptation]

[Ce que couvrent ces conditions, qui les accepte et à partir de quand]

2. [Propriété intellectuelle]

[À qui appartiennent les contenus, les guides et les gabarits, et ce qu'on peut en faire (citation, partage, reproduction)]

3. [Utilisation du site et des outils]

[Ce qui est permis, ce qui ne l'est pas, et les conditions propres au Diagnostic IA et aux téléchargements]

4. [Limitation de responsabilité]

[Ce que le site garantit et ne garantit pas, et la portée des contenus publiés (information, pas conseil)]

5. [Droit applicable]

[Lois du Québec et du Canada, tribunaux compétents, et comment nous joindre pour toute question]